lundi 27 mars 2023

Modèle de lettre de révocation

 Cette lettre est utilisée pour annuler un contrat ou un accord préalablement conclu entre deux parties. La lettre de révocation est souvent utilisée dans les situations où l'une des parties n'a pas respecté les termes du contrat ou de l'accord, ou si l'autre partie souhaite mettre fin à la relation pour d'autres raisons.

La lettre de révocation doit contenir des informations précises sur le contrat ou l'accord concerné, ainsi que les raisons pour lesquelles la révocation est demandée. Elle doit également indiquer clairement que l'auteur de la lettre souhaite mettre fin au contrat ou à l'accord.

Il est important de noter que la révocation d'un contrat peut avoir des conséquences juridiques importantes. Il est donc important de consulter un avocat si vous avez des questions sur vos droits et obligations.


[Votre nom]

[Votre adresse]

[Ville, pays]

[Date]


[Nom de la personne ou de l'entreprise concernée]

[Adresse]

[Ville, pays]


Objet: Révocation [précisez la nature du contrat ou de l'accord]


Madame, Monsieur,


Je vous écris pour vous informer que je révoque [précisez la nature du contrat ou de l'accord, par exemple : le contrat de location, le contrat d'achat, l'accord de représentation] que nous avons conclu le [précisez la date de signature du contrat ou de l'accord].

Cette décision est prise pour les raisons suivantes [précisez les raisons pour lesquelles vous révoquez le contrat ou l'accord, par exemple : non-respect des termes du contrat, mauvaise qualité du produit, manque de transparence dans les communications].

Je vous prie de bien vouloir prendre en compte cette révocation et de procéder à toutes les actions nécessaires pour mettre fin au contrat ou à l'accord.


Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.


Cordialement,


[Votre nom]

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